Copyright et Licence d'Utilisation de la Boite à Outils Temps-Echelle

a - Propriété

La boite à outils Temps-Echelle et la documentation associée sont la propriété insaisissable du CNRS. Elle est protegée par Copyright (C) 1995 par le GDR TDSI agissant pour le CNRS.

b - Conditions d'utilisation

Les éléments communiqués (code source Matlab de la boite à outils Temps-Echelle, fichiers de données, code Matlab de démonstration, documentation, ...) ne peuvent être utilisés qu'à des fins sans but lucratif, internes a votre équipe.
Le terme "équipe" doit être pris au sens large suivant. Pour un utilisateur de la boite à outils Temps-Echelle affilié gratuitement au GDR TDSI parce que son équipe est de type académique (laboratoire de recherche public tel que le CNRS, INRIA, INSERM, ... établissement d'enseignement supérieur), ce terme désigne l'équipe ou le laboratoire de recherche selon le contexte. Pour un utilisateur de la boite à outils Temps-Echelle appartenant à un établissement partenaire du GDR TDSI (société privée ou organisme public payant une cotisation au GDR), ce terme désigne le service ou le département dans cet etablissement, selon le contexte.
En cas de doute sur l'interprétation, entente doit être faite avec la direction du GDR TDSI.

Les éléments communiqués ne peuvent être rendus publics, reproduits, commercialisés ou integrés dans des programmes commercialisés, distribués ou simplement mis à la disposition d'un tiers, sans l'accord écrit explicite du GDR.

Toute modification des éléments communiqués est autorisée pour vos besoins personnels, donnant lieu à un travail basé sur la boite à outils Temps-Echelle.
Ce travail est soumis aux mêmes conditions d'utilisation que les éléments communiqués eux-mêmes, comme precisé ci-dessus. Les modifications incluent, mais ne sont pas limitées à, une traduction dans un autre langage ou une modification du code source d'un programme, une traduction ou une modification de la documentation.

Bien sur, un nombre raisonnable de copies de la documentation (conservant l'identification de propriété et les pages de garde) peut être fait pour faciliter l'usage de la boite à outils Temps-Echelle. De même, les seules copies de la boite à outils autorisées sont celles nécessaires à l'exploitation normale de celle-ci.

Si les éléments communiqués ont été utilisés pour l'obtention de nouveaux résultats, les noms des auteurs ainsi que le GDR TDSI doivent être cités explicitement.

c - Conditions de garantie

Le GDR ne garantit ni le bon fonctionnement, ni l'adéquation à un usage spécifique de la boite à outils Temps-Echelle. En conséquence, le GDR n'a aucune obligation ni d'assistance d'aucune sorte, ni de fourniture d'informations complémentaires ou de documentation. Le GDR ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage survenant du fait de l'utilisation de la boite à outils Temps-Echelle.